04 octobre 2007
Contrat de bail saisonnier meublé
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CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE MEUBLEE
Ceci est un contrat type qui peut etre modifié selon les désirs du client
(modele de bail ou contrat de location sur mesure)
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Article 1 : Prise d’effet du contrat contrat, bail gratuit, location meublee
La réservation et le contrat de location prendront effet à réception par le bailleur des conditions générales et particulières lues, approuvées, datées, signées par le preneur et accompagnées des arrhes stipulées dans ces même conditions particulières.
Article 2 : Obligations du bailleur contrat, bail gratuit, location meublee
Le bailleur est tenu aux principales obligations suivantes :
Le bailleur s’engage à délivrer les lieux loués en bon état de réparations de toutes espèces et les équipements mentionnés au contrat de location en bon état de fonctionnement, à les entretenir (réparations nécessaires autres que locatives) pendant la durée de la location et à en laisser jouir le preneur paisiblement, conformément à la description qui en a été faite à l’état descriptif, à l’inventaire et aux conditions particulières.
Le bailleur doit s'assurer de garantir le locataire contre les vices ou défauts qui en empêchent l'usage, quand même il ne les aurait pas connus lors de la conclusion du contrat de location, sans préjudice de l'application du second alinéa de l'article 1721 du Code civil.
Article 3 : Obligations du preneur contrat bail gratuit location meublee
Le preneur est tenu aux obligations suivantes :
Le preneur s’engage à prendre possession personnellement des lieux loués selon les modalités prévues aux conditions particulières et générales et à en jouir en bon père de famille, à titre de résidence provisoire de plaisance, donc temporaire et non liée à une activité professionnelle.
Il s’engage à ne pas abuser des sources d’énergie mises à sa disposition (eau, électricité et gaz). Il est notamment formellement interdit d’utiliser des appareils non fournis par le bailleur qui consomment plus de 500 Watts/Heure. Le compteur électrique étant limité à 6 KW/H, le preneur s’engage à ne pas y toucher hormis pour changer un fusible grillé, et à ne pas utiliser du matériel (y compris ampoules) non conforme aux normes en vigueur en Gironde. La location comprend un forfait de consommation de 7000 litres d'eau et 700 kw d'électricité par semaine. Au delà, un supplément financier sera demandé au preneur d'apres les tarifs de la Lyonnaise des Eaux ( ~ 5 €/m3) et d'E.D.F. ( ~ 120 €/mw).
La sous-location et la cession de bail même à titre gracieux sont interdites.
Le preneur prend possession des lieux dans un état conforme à l’état descriptif et aux états contradictoires des lieux et biens, et s’engage à les restituer dans un état similaire. Il est tenu d'user paisiblement du logement suivant la destination et l’usage qui lui ont été donnés par le contrat de location (exclusivement habitation de loisirs).
Le preneur s’engage à ne pas transformer les locaux loués, les équipements et les meubles ; le bailleur peut, si le locataire a méconnu cette obligation, exiger la remise en état des locaux ou conserver les transformations effectuées sans que le locataire puisse réclamer une indemnité pour les frais engagés; le bailleur a toutefois la faculté d'exiger, aux frais du locataire, la remise immédiate des lieux en état notamment lorsque les transformations mettent en péril le bon fonctionnement des équipements ou la nature ou la sécurité des locaux, ainsi qu’un dédommagement de plus de 50 000 €.
Un état des lieux, un inventaire des meubles et objets garnissant les lieux et un relevé des compteurs d'eau et d'électricité seront réalisés de manière contradictoire préalablement à la remise des clefs par le preneur et le bailleur, ou un mandataire de ce dernier, le premier et le dernier jour de la location.
Le preneur répond des dégradations et pertes qui pourraient être constatées à son départ, outre la dépréciation liée à l’usage normal des lieux loués, ainsi que des meubles et objets les garnissant.
Le preneur s’engage formellement à fournir au bailleur la liste exacte et complète des noms, prénoms, ages et adresses de tous adultes et enfants amenés à loger dans les biens et surfaces louées, et à informer et obtenir l'accord écrit et signé au préalable du bailleur pour toutes modifications de cette liste .
Le preneur s’engage formellement à ne pas loger plus de 8 personnes dans la maison et les espaces loués sans en avoir au préalable informé et obtenu l’accord écrit et signé du bailleur, sous peine de résiliation immédiate du bail de plein droit au profit du bailleur, entraînant l’expulsion immédiate du preneur et la conservation à son profit du loyer sans autre forme de formalité.
Le preneur est tenu de prendre à sa charge l'entretien courant du logement ainsi que l'ensemble des réparations locatives définies par décret au Conseil d'Etat, sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice de construction, cas fortuit ou de force majeure.
Le dépôt de garantie versé au titre des conditions particulières pourra être retenu par le bailleur jusqu’à paiement de la totalité des réparations, frais d’entretien et de ménage dont le preneur répond.
Le preneur s’engage à s'assurer contre les risques dont il doit répondre en sa qualité de locataire en souscrivant une assurance couvrant le vol, la perte, l’incendie, les dégâts des eaux, l’explosion et les risques locatifs subis par les lieux loués, leur voisinage et les objets les garnissant, et de le justifier avant la remise des clés. En général, votre assureur logement vous couvre pour vos locations.
Le preneur signalera au bailleur tout sinistre dans les 24 heures de sa survenance.
Le preneur laissera s’exécuter les travaux urgents qui s’imposeraient dans les lieux.
Il laissera s’effectuer un jour par semaine l’entretien conséquent des espaces verts (coupe), de la piscine (ajout d'eau, acidité, chlore & filtres) et de la maison (sauf nettoyage).
Le preneur demeure responsable des clés et s’engage à ne pas les confier à des personnes autres que celles définies par le présent contrat.
Article 4 : Modalités d’annulation contrat bail gratuit location meublee
Toute annulation de réservation sera notifiée par l’envoi d’une lettre recommandée avec demande d’avis de réception.
En cas d’annulation de la location par le preneur, les arrhes resteront acquises au bailleur.
En cas d’annulation de la location par le bailleur, les arrhes seront restituées en double au preneur.
Si le preneur devait écourter son séjour, le loyer restera en totalité acquis au bailleur sans qu’aucun remboursement ne puisse intervenir à quelque titre que ce soit.
Article 5 : Clause résolutoire contrat bail gratuit location meublee
En cas d’inexécution de ses obligations par le preneur et cinq jours après l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception de mise en demeure de s’y conformer, le contrat sera résilié de plein droit au profit du bailleur.
L’absence de versement du loyer, du dépôt de garantie financière ou l’absence de justificatif d’assurance au plus tard le 1er jour de la location dés l’arrivée du preneur constitue un motif grave entraînant la résiliation du contrat de plein droit au profit du bailleur.
Il est expressément convenu qu'en cas de paiement par chèque le loyer et les charges ne seront considérés comme réglés qu'après encaissement du chèque, la clause résolutoire pouvant être appliquée par le bailleur dans le cas où le chèque serait sans provision.
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Entre les soussignés : contrat bail location meublee
Monsieur BERNOT Jean-sébastien
Demeurant Allée 33480 SAINTE HELENE
Ci-après dénommé le « bailleur » D’une part
ET contrat bail location meublee
Madame Monsieur Mlle
Demeurant contrat bail location meublee
Ci-après dénommé le « preneur » D’autre part
Il a été convenu d’un bail saisonnier, exclu du champ d’application de la loi du 6 juillet 1989 et conclu dans le cadre des articles 1713 et suivants du Code civil, précisés par les présentes conditions générales et particulières.
Article 1er : Lieux loués contrat, bail gratuit meuble
Adresse : contrat, bail gratuit meuble
Allée 33480 SAINTE HELENE
La maison se situe dans une impasse (lotissement La Lande) à 200 m de la forêt et à 1,3 km du centre de ce village médocain de 2400 habitants.
Usage : contrat, bail gratuit meuble
Il s’agit d’une maison dont la location de courte durée (2 jours à 2 mois, généralement à la semaine) est exclusivement à usage et à caractère d’habitation de loisirs (donc temporaire), principalement dans un cadre saisonnier (vacances) . Elle peut cependant être louée à toutes dates dans l'année.
Aucune activité professionnelle ne sera tolérée dans et aux abords des surfaces louées.
Consistance & Désignation : contrat, bail gratuit meuble
Une surface habitable de plain-pied en RDC de 100 m² dans une maison contemporaine indépendante bien isolée avec 4 chambres, un salon donnant sur une terrasse semi-couverte, une cuisine équipée, une salle de bain avec baignoire, un cellier, un parking, un abri, un barbecue & une petite piscine (autoportante hors sol, du 1er juin au 30 septembre) sur un jardin arboré et clôturé de 800 m² (privé).
Conditions de logement : contrat, bail gratuit meuble location 33
Les lieux sont loués pour accueillir 8 personnes au maximum, et avec l'accord écrit et signé du bailleur, jusqu'à 10 personnes.
Le preneur est tenu de remplir la liste exacte et complète des noms, prénoms, ages et adresses de tous adultes et enfants amenés à loger dans les biens et surfaces louées :
Liste exacte et complète des personnes amenées à loger au moins une nuit pendant la période de la location
Nom Prénom Age Adresse
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Les équipements : contrat, bail gratuit meuble location 33
Un réfrigérateur-congélateur, une plaque de cuisson, un four pyrolyse, un four micro-ondes, un lave-vaisselle, un lave-linge, une télévision, un lecteur dvd/divx, un fer et une planche à repasser, un fil à linge, une cheminée, un barbecue, un aspirateur, du mobilier de jardin, un abri de jardin, un buffet, un bureau, 2 armoires, 2 tables, 2 commodes, 2 malles, un meuble tv, du mobilier de rangement, 2 lits doubles (190 x 140) & 2 traversins, 2 lits individuels (190 x 80) et 2 oreillers en 60 x 60, 2 canapés-lits (200 x 140 et 190 X 140) et 2 oreillers en 60 x 60, et une piscine Intex en plastique (de 1 m de haut sur 4 m de diamètre) composent le principal équipement de la maison.
Le matériel d’entretien, de nettoyage, de lavage, les alaises et une batterie de cuisine au complet sont fournis.
Article 2 : Durée contrat, bail gratuit meuble location 33
La présente location est consentie et acceptée pour une durée d’une semaine(s) non renouvelable(s).
La présente location est consentie du Samedi 00 mois 2006 à 15 heure au Samedi 00 mois 2006 à 10 heure.
A l'expiration du bail, le preneur s’engage formellement à libérer les lieux et les biens loués et renonce à tout maintien dans les lieux sans qu’il soit nécessaire d’établir une formalité. Une prolongation de la location est interdite sans la lecture, l’approbation et la signature d’un avenant daté et annexé au présent contrat par le preneur et le bailleur.
Article 3 : Loyer, charges et taxe de séjour
Le loyer pour la période stipulée est fixé, consenti et accepté à neuf cents euros, 900 €, toutes charges (sauf nettoyage) et taxe de séjour comprises pour 8 personnes.
La location comprend un forfait de consommation de 7000 l d'eau, 5 kg de charbon, 50 kg de bois et 700 kw d'électricité par semaine.
Au delà, un supplément financier sera demandé au preneur d'apres les tarifs de la Lyonnaise des Eaux ( ~ 5 €/m3), de 7 € / 50 kg de bois et d'E.D.F. ( ~ 120 €/mw).
* Options : contrat, bail gratuit meuble location 33
¤ Forfait Location de linge : + 50 € ¤ Forfait Nettoyage : + 70 €
¤ Forfait V.I.P. : + 150 € (linge + nettoyage + élecricité illimitée + 10 000 l d'eau + fleurs + bouteille + 10 kg charbon + 100 kg bois)
Le cout total, incluant loyer et forfait _______________, pour la période stipulée est fixé, consenti et accepté à ________ euros TTC pour 8 personnes.
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Article 4 : Arrhes contrat, bail gratuit meuble location 33
A la signature du présent contrat, le preneur versera des arrhes d’un montant d’au moins 30 % du prix du loyer soit deux cents soixante dix euros, 270 €.
Pour les étrangers, ce versement sera réalisé de préférence par virement interbancaire international.
Le solde du loyer sera réglé par le preneur au bailleur à la remise des clefs des lieux loués le 1er jour de la location dés l’arrivée du preneur.
Article 5 : Dépôt de garantie financière
A titre de garantie de l'entière exécution de ses obligations et pour couvrir les risques liés à la dégradation, le vol, la perte et l’état de propreté du patrimoine mobilier et immobilier durant et à l’issue de la location, le preneur versera à cette occasion ou au plus tard le 1er jour de location dés son arrivée un dépôt de garantie financière correspondant à près de 3 semaines de loyer principal, soit la somme de deux milles euros (2000 €). Ce chèque n'est pas encaissé; en général il est rendu au preneur lors de son départ.
L’absence de versement du dépôt de garantie financière au plus tard le 1er jour de la location dés leur arrivée constitue un manquement grave à ses obligations de la part du preneur qui entraîne la résiliation du contrat de location de plein droit, donc l’impossibilité de jouir du bien loué, au profit du bailleur qui conservera définitivement les arrhes versées, sans autres formalités.
La restitution de ce dépôt interviendra au plus tard 30 jours après la restitution des clefs, déduction faite des pertes, dégradations et frais de ménage dont répond le preneur.
Le jour du départ du preneur, si l’entretien n’est pas conforme à celui qu’il a trouvé en arrivant, une somme de 80 € lui sera demandé au titre du nettoyage, si le forfait nettoyage n'a pas été pris.
Article 6 : Observations contrat, bail gratuit meuble location 33
Le preneur se déclare informé que :
- Il a l’obligation d’informer par téléphone au 06 62 80 57 90 sous 24 heures le bailleur de tous dommages, dégradations, dégâts, vols, pertes et accidents qui auraient lieux sur les biens et surfaces louées et aux abords de ces derniers.
- Le preneur n’a en aucun cas le droit de sous-louer ou de céder son bail.
- Le stationnement des véhicules se fait sur la voie publique proche (beaucoup d'espace) ou sur la partie Nord du jardin recouverte de gravillons blancs (possibilité 3 voitures).
- Les animaux domestiques non dangereux et non agressifs sont autorisés sous l'entière et exclusive responsabilité du preneur, s'ils sont vaccinés et ont une situation conforme à la législation en vigueur. Le preneur est tenu de les garder à l'intérieur des surfaces louées loin de la piscine et de fermer le portail. Il doit évacuer leurs déjections via les ordures ménagères et s'assurer que les animaux ne dérangent pas le voisinage par leur comportement. Les dégradations possibles seront à la charge du preneur .
- Les draps, housses, torchons, taies d’oreillers & de traversins, et le linge de maison et de bain ne sont pas fournis (possibilité de location payante : 50 €/semaine pour 5 lits pour 8 personnes).
- Le ménage n’est pas inclus dans le prix de la location et le preneur doit rendre les biens et surfaces louées aussi propres qu’il les a trouvé en arrivant, sauf en cas de forfait nettoyage (70 €).
En cas de défection du preneur, une somme de 80 € lui sera facturé et encaissé de suite.
- Le preneur demeure responsable de l’utilisation de la piscine, en service du 1er juin au 30 septembre. Pour des questions de sécurité, il s’engage à la rendre inaccessible aux enfants non accompagnés et non surveillés ainsi qu’aux animaux. Il est formellement tenu de la recouvrir avec la bâche prévue à cet effet, de retirer l’escalier amovible la nuit ou en cas de non-utilisation et de fermer le portail (aussi pour éviter les intrusions d'enfants et d'animaux extérieurs). La piscine doit être aussi propre au départ du preneur qu'il l'a trouvé à son arrivée.
- Une copie de l’assurance habitation du preneur ou une attestation de son assureur le couvrant pour les risques locatifs lui sera demandée lors de la réservation et qu’il a impérativement l’obligation de fournir.
- La signature du bail et le règlement des arrhes valident définitivement la réservation.
- La remise de la liste d’inventaire des biens & équipements aura lieue dés le 1er jour de la location lors de la remise des clés au locataire. Un état des lieux contradictoire, et comme la présente location étant consentie et acceptée en meublé, un inventaire contradictoire des meubles, seront établis et annexés au présent contrat lors de la remise des clés au locataire et lors de la restitution de celles-ci. Le preneur sera responsable de toute détérioration ou perte pouvant survenir à ce mobilier.
- La location est possible jusqu’à 10 personnes avec supplément (+ 10 %), voir jusqu'à 15 personnes dans des conditions particulières (w.e.), exclusivement après en avoir demandé et obtenu l’autorisation écrite et signée du bailleur.
- Les outils, les produits de lavage (lave linge & lave vaisselle) et d’entretien ainsi que les couvertures, un sac de 5 kg de charbon pour le barbecue et 50 kg de bois de chauffage pour la cheminée sont fournis.
- La cheminée est utilisable (ramonage en septembre). Le preneur peut en jouir en respectant les regles élémentaires de sécurité et exclusivement, en ne l'alimentant qu'avec le bois de chauffage fourni par le bailleur (risque d'incendie, prix du bois : 7 € / 50 kg). 3 des 4 chambres étant équipées de détecteurs de fumée (qui peuvent être débranchés), il est recommandé de ne pas y fumer, y alumer une bougie ou tout appareils dégageant de la fumée. _ Le barbecue accepte tous types de bois et charbons.
- 2 jeux de clé (sécurité) seront confiés au preneur dés le 1er jour. La perte ou le vol de ces derniers sera facturé 50 €/clé au preneur.
- Il n’y a pas d’équipements pour nourrissons.
Article 7 : Divers contrat, bail gratuit meuble location 33
Il est expressément demandé au preneur de renvoyer l’un des exemplaires du bail saisonnier daté, approuvé et signé, le montant des arrhes (si ce n’est déjà fait) ainsi qu’une copie de son assurance habitation en cours de validité par courrier à l’adresse du bailleur, soit au Allée 33480 Ste Hélène.
Fait le à en 2 exemplaires originaux de 8 pages
chacun dont un remis au(x) preneur(s).
Le bailleur Le preneur
( Faire précéder chaque signature de la mention manuscrite :
« Lu et approuvé, bon pour accord » )
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(signature) (signature)
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